Mentions légales

Informations éditeur :

Ce site est édité par la société BUISSONNIERE, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée de 38112.25 euros, immatriculée sous le numéro RCS EVRY 403 438 344,

ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR 66403438344,

ayant son siège social au 18 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,

91370 VERRIERES LE BUISSON (France).

 

Directeur de la publication :

PATRICE PROD'HOMME

Email : info@groupe-jpp.fr

Téléphone : +33 (0) 1 69 30 70 70

 

 

Informations hébergeur :

Ce site est hébergé par : LWS, dont le siège social est situé :

10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris

Téléphone : +33(0)1 77 62 30 03

 

 

Informatique et libertés :

Pour en savoir plus sur notre politique en matière de protection des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

 

 

Droits d'auteur / Copyright :

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent a la sociétés BUISSONNIERE ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément composant notre site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou complète, sans notre autorisation préalable, exprès et écrite. En cas d’autorisation pour une reproduction partielle ou complète, la mention suivante devra apparaître sur la copie "©Copyright BUISSONNIERE.

Mentions, descriptions et photographies non contractuelles."

Toute autre utilisation non expressément autorisée constitue une atteinte aux droits sociétés concernées de la société BUISSONNIERE passible notamment de contrefaçon.

 

 

Crédit Photographies :

Pour en savoir plus sur les photographies utilisées sur notre site,

veuillez consulter la rubrique Crédit photos.

 

  

Responsabilité :

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La Société BUISSONNIERE ne garantit, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. BUISSONNIERE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes

notamment en actualisant son site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre, poster ou échanger sur ou à travers notre site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage notamment à ce titre à ne pas divulguer des informations illégales, contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou diffamatoires. BUISSONNIERE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, des temps de réponse, d’une absence de disponibilité des informations voire de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de BUISSONNIERE qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

 

Cookies et autres traçeurs :

BUISSONNIERE / LWS utilise des cookies et d’autres traceurs sur son site.

Pour en savoir plus sur l’utilisation de ces traceurs et pour les paramétrer, veuillez consulter notre politique relative aux cookies.

 

 

Contact :

Pour toute remarque sur le fonctionnement de notre site, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant, dans la rubrique Contact

 

 

Litiges :

Vous avez la possibilité de soumettre les litiges concernant notre site à la plateforme de résolution des litiges de l’Union Européenne

(lien : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage)